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Ce tweet me fait apprendre que le «Grand Paris» a la forme légale d'une «métropole». Mais qu'est-ce qu'une «métropole»? La réponse est tellement compliquée et tarabiscotée que ça ressemble à une blague du #ClubContexte. Un rant, donc. ⤵️ •1/23
Déjà quand on lit le premier paragraphe de l'article Wikipédia «métropole (intercommunalité française)», on se rend compte que ça ne va pas être facile. Apparemment il s'agit d'une forme d'«établissement public de coopération intercommunale». •2/23
Alors on va voir «établissement public de coopération intercommunale» et ça devient encore plus compliqué. Il y a d'un côté «métropoles», «communautés urbaines», «communautés d'agglomération», «communautés de communes», de l'autre «syndicats intercommunaux»… 😣 •3/23
Bon, revenons aux métropoles. C'est une forme de structure légale regroupant plusieurs communes et qui récupère des compétences issues de celles-ci mais aussi éventuellement des départements, de la région, et de l'État. OK, soit. •4/23
Sauf qu'à peine on commence à comprendre, on découvre qu'en fait la métropole du Grand Paris est à «statut particulier». L'autre métropole à «statut particulier» est celle d'Aix-Marseille-Provence. Et Lyon, alors? Ah, mais c'est là que c'est drôle: … •5/23
… parce que la «métropole de Lyon» n'est pas une métropole. Non, là ça ressemble vraiment à une blague du #ClubContexte. C'est une «collectivité territoriale». C'est quoi, une «collectivité territoriale»? C'est une commune, un département, une région, ou… autre chose. •6/23
Donc on a retiré Lyon du département du Rhône pour le mettre dans une collectivité territoriale «à statut particulier». Mais rassurez-vous: si Lyon n'est plus dans le Rhône (le département), il reste dans le Rhône, la «circonscription départementale». •7/23
C'est quoi, une «circonscription départementale»? Ben oui, c'est encore un machin. Parce que les départements servent à la fois de collectivités territoriales et de découpage administratif. On a voulu retirer Lyon à la collectivité territoriale, … •8/23
… mais pas changer le découpage administratif. Du coup, les deux décohèrent. Bon, et pourquoi on a retiré Lyon du département du Rhône au lieu de simplement transférer les compétences du département à la métropole sur le territoire de celle-ci? Aucune idée. •9/23
Bref, à ce stade-là, on a les métropoles, qui sont des trucs spéciaux, Paris et Aix-Marseille qui sont encore plus spéciaux, et Lyon qui est tellement plus spécial qu'il n'est même plus dans la même case spéciale qu'on a inventée pour les trucs spéciaux. Vous suivez? •10/23
Bon, mais bien sûr Paris est quand même spécial sur quelque chose: la Ville de Paris est aussi une de ces «collectivités territoriales à statut particulier»: auparavant, c'était à la fois une commune et un département, maintenant ce n'est ni l'un ni l'autre! •11/23
La Ville de Paris est une collectivité territoriale qui exerce à la fois les compétences d'une commune et d'un département. MAIS QU'EST-CE QUE ÇA CHANGE ET POURQUOI entre être à la fois commune et département et exercer les compétences des deux? •12/23
Je n'en ai aucune idée. Mais ça change apparemment des choses, parce que mon beau-frère, qui travaille pour la Ville de Paris, a mené un travail dingue pour convertir les comptes de la commune et du département en ce truc unique. J'espère que ça eut un intérêt quelconque! •13/23
Il y avait sans doute des raisons, ou du moins quelqu'un s'est imaginé qu'il y avait des raisons, d'inventer tout ce sac de nœuds. Ces raisons, évidemment, ne sont pas documentés. J'ai regardé les lois qui ont créé ce chaos: pas d'exposé des motifs. •14/23
Peut-être qu'en cherchant dans le dossier parlementaire entourant ces lois on trouverait un bout d'explication, mais c'est un gros travail. Le rapport du Sénat sur la loi MAPTAM, senat.fr/rap/l12-580/l1…‌, fait 554 pages (je suis motivé, je l'ai téléchargé), … •15/23
… et sur ces 554 pages je ne vois toujours pas d'explication de POURQUOI tout ce merdier, à part des mots très creux comme «affirmation du fait métropolitain». Le bout sur la métropole de Lyon n'explique rien du tout du pourquoi, par exemple. •16/23
Mon but n'est pas de râler pour le plaisir de râler (même si le plaisir de râler est certain). En tant que président exécutif du #ClubContexte, je peux même dire que j'aime ça, et que j'approuve toute cette masturbation intellectuelle légale qu'on me fournit. •17/23
Mais sérieusement, la complexité administrative et légale, elle a un coût. Ce coût, c'est d'abord la déconnexion avec le citoyen. Auquel on apprend à l'école qu'il y a commune, départements et régions en France. Sauf qu'en fait non, il y a un chaos incompréhensible, •18/23
chaos formé aussi d'«EPCI», de collectivités «à statut particulier», de la Ville de Paris qui n'est pas une commune, la Métropole de Lyon qui n'est pas une métropole (et qui à la fois est et n'est pas dans le Rhône), et la Corse qui n'est pas une région. Plus l'outremer. •19/23
Chaos dans lequel il est impossible de comprendre qui on élit et pourquoi. Et chaos qui change à chaque législature, aussi, où sous prétexte de simplifier, on crée encore de nouvelles couches, de nouveaux cas particuliers, de nouvelles bizarreries, bref, de la complexité. •20/23
Parce que c'est l'implacable vérité de la seconde loi de la politicodynamique: la complexité administrative est beaucoup plus facile à créer qu'à supprimer. Car chaque structure créée vient avec son lot de petits chefs qui vont lutter pour maintenir son existence. •21/23
Le Royaume-Uni, dont le découpage administratif est plus complexe que celui de la France, a l'excuse de l'Histoire: un système qui n'a pas été remis à plat par une révolution. D'autres pays ont celle du fédéralisme: les entités fédérés peuvent s'organiser différemment. •22/23
Qui a travaillé sur un projet informatique bien mené connaît l'importance de la simplicité du code, du «refactoring», de l'élimination des cas particuliers. Les lois qui organisent la République semblent malheureusement écrites par des gens ne comprenant pas ces enjeux. •23/23
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