Tiens, tant que j'y suis: « Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements, et des caquètements...
qui vont du joyeux (ponte d’un oeuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard) ; que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés ;
que la Cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de SALLEDES (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme ; »
CA Riom, 7 sept. 1995, n° 730/95.
De la grande littérature, n'empêche : doctrine.fr/d/CA/Riom/1995…
#jurisprudence #caselaw #droit #lawtwitter
Arrêt d'ailleurs assez regrettablement cassé par la @Courdecassation, et ce de manière fort sommaire (devrais-je oser le mot cassante ?)
Civ. 2e, 18 juin 1997, n° 95-20.652 : legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi…
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