Le président de la 17e chambre n'a pas été très didactique dans son rendu de jugement... Donc pour résumer : les prévenues poursuivies pour diffamation par Denis Baupin sont relaxées.
Le tribunal estime qu'elles n'ont pas fait la preuve de la vérité (rarissime en droit de la presse), leur propos sont donc bien diffamatoires.
Mais le tribunal estime qu'elles ont fait preuve de bonne foi et que ce qu'elles avaient à dénoncer relever de l'intérêt général.
Par ailleurs le sérieux de l'enquête journalistique de Lenaïg Bredoux (Mediapart) et Cyril Graziani (France Inter) est démontré.
Les prévenues étant relaxées, Denis Baupin est débouté de ses demandes de dommages et intérêts (50 000€).
Et, fait rarissime également, il est condamné pour procédure abusive à payer 500€ de dommages et intérêts aux 10 prévenues qui en avaient fait la demande.
La somme totale des dommages et intérêts dus par Denis Baupin s'élève à 7500 euros.
Me Emmanuel Pierrat a annoncé qu'il ferait certainement appel de cette condamnation pour procédure abusive, mais pas du reste du jugement.
J'espère que vous un voyez un peu plus clair, maintenant je vais écrire mon papier !
