Thread by @SirYesSir29

Comparution immédiate ; je suis juge d'instruction et je siège aujourd'hui en tant qu'assesseur, comme une a deux fois par semaine. Le ressort où j'officie est marqué par une délinquance très forte, la Cour d'Assises est très chargée et ses délais sont très longs...

Le parquet a souvent recours a la correctionnalisation, en faisant passer des vols avec arme ou des violences graves & donc criminelles en comparution immédiate, à condition que le dossier soit limpide & que le tribunal soit suffisamment éclairé sur la personnalité du prévenu.

Les juges d'instruction siègent souvent en compa : on sait pertinemment au vu de l'encombrement de nos cabinets, qui fonctionnent à flux tendu, que nos délais sont déjà très longs et qu'on est déjà au delà du nombre gérable de dossiers. On accepte donc, bon gré mal gré,

de juger en compa des faits très graves. Aujourd'hui Victor est poursuivi pour violences ayant entraîné 1 mutilation permanente. Le procureur n'a pas retenu la circonstance aggravante tenant à l'usage de l'arme, qui fait de cette infraction 1 crime. Le prévenu

porte un gros bandage au bras droit & semble ne pas percevoir qu'il est bien mal engagé. Depuis longtemps il ne s'entend pas avec Dylan, la victime. 1 vieux contentieux, dont les intéressés eux mêmes sont bien en peine d'expliquer les raisons. Mais chaque rencontre est l'occasion

de s'insulter, se provoquer... Ce qui est fréquent, ils habitent le même quartier. Victor ressasse... Il repense aux ricanements quand il croise son ennemi, aux rumeurs qu'il fait courir sur lui... Il rumine et avant hier, il s'est saisi d'1 arme, qu'il a depuis longtemps.

Il n'a bien sur pas le droit de détenir cette arme de poing mais Victor, la trentaine et plusieurs mentions au casier judiciaire, ne s'accommode pas de ce genre de détails. Il met son pistolet a la ceinture et se rend chez Dylan, qui vit en colocation avec un ami.

Là, les versions divergent : Dylan et son colocataire affirment que Victor a immédiatement sorti son arme et a tiré, 2 fois, sur le bras de la victime. L'articulation du coude a été très gravement atteinte et le médecin légiste indique que toute la mobilité ne pourra pas être

récupérée, d'où la qualification contenant les termes "infirmité permanente". Le colocataire avait 1 feuille de boucher en main et, craignant qu'il tire à nouveau, a porté un coup avec à Victor, au niveau du bras droit. Le prévenu a eu un tendon sectionné : il a reçu des soins

puis a immédiatement été placé en garde-à-vue. Victor affirme avoir reçu ce coup de couperet immédiatement & n'avoir tiré qu'en réponse, pour se détendre... Sa version est fragilisée par l'enquête. Déjà condamné pour violences, Victor est donc déféré pour être immédiatement jugé.

Le président d'audience est 1 collègue de l'instruction. Il est à la fois extrêmement à l'écoute des parties à l'audience, ce qui permet des débats sereins, et très efficace. Surtout, rompu à l'interrogatoire, il est pointu et très pertinent dans ses questions :

son calme et son sourire cachent bien le fait qu'il est redoutable et très capable de mener le prévenu à en dire bien plus qu'il ne le souhaite. Il énonce les faits reprochés et commence à interroger Victor. Celui ci est énervé. Il braille, se plaint, ne comprend pas

de se trouver là alors qu'il est VICTIME : il lève son bras bandé en notre direction pour appuyer son propos. Le président revient sur le conflit avec Dylan, le prévenu hausse encore le ton et on sent comme la haine est tenace. La victime le coupe depuis le banc

où elle est assise, un bandage plus grand encore recouvrant son bras ; mon collègue la fait taire, "vous aurez la parole à votre tour". Victor poursuit et le répète : certes il avait un "flingue", mais pour impressionner, "faire le bonhomme". Il n'avait aucune intention

de s'en servir mais il a été attaqué et il a tiré pour se défendre, quand il a été agressé à l'arme blanche. Il brandit de nouveau son bras. Mon collègue invite le prévenu à s'asseoir et Dylan se lève pour raconter sa version. Son ennemi a frappé à la porte, a tiré à 2 reprises

dès qu'il a ouvert. Son colocataire est arrivé de la cuisine où il découpait du lapin pour le dîner et voyant Victor là, pistolet brandi, il a levé la feuille de boucher qu'il était en train d'utiliser et l'a abaissée sur son bras... Son agresseur a lâché l'arme.

Des voisins alertés par les cris ont prévenu la police, très vite sur place. Dylan explique ce qu'a dit son médecin, il va s'en remettre mais pas complètement. Il est en colère, il est ému, et bien sûr on le comprend. Il ne comprend pas, tout ça pour 1 vieille dispute débile...

Mon collègue invite Victor à retenir à la barre, où il l'invite à réagir à la version de la victime. Même attitude, le prévenu éructe & proteste. D'1 voix douce, comme à son habitude, le président glisse : "Monsieur montrez moi le geste du tir?..." Victor lève son bras bandé.

Il mime & donc vise, devrait en toute logique appuyer sur la détente..Mais aucun de ses doigts ne bouge franchement. Normal, le tendon sectionné en a atteint la mobilité... "Expliquez-moi Monsieur comment avez vous tiré, 2 fois, alors que vous aviez déjà le bras blessé?.."

Victor bafouille, s'emmêle... S'enfonce. Le président donne lecture des expertises médicales de Dylan et de Victor, du casier judiciaire du prévenu, de l'expertise psychiatrique de ce dernier, de l'enquête de personnalité qui en dressent 1 portrait assez sombre.

Il n'exprime aucun regret, est de toute évidence impulsif & violent comme son casier en témoigne, n'a pas d'emploi, abuse de toxiques divers et variés...En récidive légale, il encourt 20 années d'emprisonnement et a de toute évidence causé 1 préjudice grave à la victime.

Après avoir délibéré pendant 45 minutes, le tribunal revient annoncer la peine prononcée à Victor, 8 ans, mandat de dépôt. Le président lui explique que les faits étaient de toute évidence prémédités, qu'ils ont été commis de sang froid, en récidive, avec une arme qu'il n'avait

pas le droit de posséder, et que son positionnement démontre qu'il n'interroge pas son comportement et que le tribunal craint donc qu'il passe de nouveau à l'acte. Victor sort menotté de la salle en clamant son intention de faire appel.

La Chambre des Appels Correctionnels confirmera cette condamnation.